SCOT - Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

Schéma de cohérence territoriale

Le Schéma de Cohérence territorial a plus de 10 ans. Depuis, le territoire a évolué, les lois nationales et les besoins des habitants aussi. Les élus ont décidé de mettre à jour ce document important pour l’avenir du territoire.

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Depuis sa mise en place, le Schéma de Cohérence Territorial a pu mettre en œuvre presque toutes ses orientations, quelques objectifs restent encore à atteindre. Mais le document doit être actualisé pour mieux répondre aux enjeux d'aujourd'hui. Ce bilan a conduit les élus à envisager la révision du SCOT.

Le SCOT est approuvé depuis le 17 octobre 2013 et est exécutoire depuis le 4 janvier 2014. Retrouvez les documents en téléchargement ci-dessous.