Editeur du site
Communauté de Communes Haut Val de Sèvre
7 boulevard de la Trouillette
79400 Saint-Maixent-L'Ecole
Tél : + 33 (0)5 49 76 29 58
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Directeur de la publication
Daniel JOLLIT, Président de la Communauté de Communes Haut Val de Sèvre
Réalisation & conception web
Ce site a été réalisé par une équipe d'entrepreneurs de la coopérative d'activités « Oxalis Scop » implantée à Melle :
Nicolas OLIVIER - Agence Sémaphore
Virginie GOURMAUD - Agence Sémaphore
Il est développé à partir d'un logiciel libre (Joomla).
Hébergeur : O2switch
Grenoble
Responsabilité
La Communauté de Communes Haut Val de Sèvre n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes de fonctionnalités du site. La responsabilité de la Communauté de Communes Haut Val de Sèvre ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Propriété intellectuelle
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Durée
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la Communauté de Communes Haut Val de Sèvre sur le site www.cc-hautvaldesevre.fr
Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litiges, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
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