Vous avez un projet d'aménagement, de construction, ... le PLUi est consultable en version papier au siège de la Communauté de Communes ou en format numérique à télécharger ci-dessous.
La révision n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) a été approuvé par le Conseil communautaire le 24 avril 2024. Il est applicable depuis le 11 juin 2024 .
Une modification simplifiée n°1 a été validée par le conseil communautaire le 18 décembre 2024. Elle porte sur la modification d'une zone sur les plans de Pamproux nord et de Pamproux centre.
NB : Certains documents et plans étant volumineux, leur temps de téléchargement peut être important. Merci de votre compréhension.
Comment lire le PLUi ?
1ère étape : LOCALISER VOTRE TERRAIN sur les plans du PLUi et repérer le classement de votre terrain (Zone Ua, Ub...).
PLANS DES ZONES ET DES PRESCRIPTIONS : Augé Nord (3Mo),Augé Sud (17Mo), Avon (3Mo), Azay-le-Brûlé Nord (22Mo), Azay-le-Brûlé Sud (21Mo), Bougon (5Mo), Cherveux Nord (12Mo), Cherveux Sud (16Mo), Exireuil Nord (5Mo), Exireuil Sud (12Mo), François (12Mo), La Crèche Nord (22Mo), La Crèche Centre (23Mo), La Crèche Sud (13Mo), Nanteuil Nord (7Mo), Nanteuil Sud (26Mo), Pamproux Nord (3Mo), Pamproux Centre (9Mo), Pamproux Sud (9Mo), Romans (10Mo), Saint-Maixent l'Ecole - hyper centre (11Mo), Saint-Maixent l'Ecole (21Mo), Saint-Martin de Saint-Maixent (22Mo), Sainte-Néomaye Nord (12Mo), Sainte-Néomaye Sud (6Mo), Sainte-Eanne (15Mo), Saivres Nord (9Mo), Saivres Sud (27Mo), Salles (6Mo), Soudan Nord (5Mo),Soudan Sud (8Mo), Souvigné Nord (18Mo), Souvigné Sud (7Mo)
Votre terrain peut également comporter des emplacements réservés ou un élément bâti du patrimoine ou remarquable dont vous trouverez la liste ci-dessous :
Liste des emplacements réservés (148ko)
Liste des éléments bâtis du patrimoine (278ko)
Liste des éléments bâtis remarquables (276ko) (Cela ne concerne que Saint-Maixent-l'Ecole)
Enfin votre terrain peut être dans le périmètre d'une ORIENTATION D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (contour violet sur les plans). Dans ce cas, il est essentiel de consulter et de respecter le document suivant :
Orientations d'aménagement et de programmation (11Mo)
2ème étape : CONSULTER LE REGLEMENT associé à la zone dans laquelle est classé votre terrain.
Règlement écrit (6Mo)
Pour aller plus loin, consulter les autres documents du PLUi :
Afin d'élaborer le PLUi, d'autres documents ont été nécessaires que vous retrouvez ci-dessous :
0. Procédure
0. Procédure (4.4 Mo)
1. Rapport de présentation
1.0. Résumé non technique (1 Mo)
1.1 Rapport de présentation partie 1 : diagnostic et état initial de l'environnement (8Mo)
1.2 Rapport de présentation partie 2 : justification des choix et évaluation environnementale (9Mo)
1.3 Annexes
- Liste des annexes du rapport de présentation (662ko)
- Annexes du rapport de présentation 0 à 5 (cf liste-ci-dessus) (12 Mo)
- Annexes du rapport de présentation 6 (cf liste-ci-dessus) (20 Mo)
- Annexes du rapport de présentation 7 à 11 (cf liste-ci-dessus) (12 Mo)
- Annexes du rapport de présentation 12 à 13 (cf liste-ci-dessus) (13 Mo)
- Annexes du rapport de présentation 14 à 16 (cf liste-ci-dessus) (14 Mo)
- Annexes du rapport de présentation 17 à 19 (cf liste-ci-dessus) (20 Mo)
- Annexes du rapport de présentation 20 (cf liste-ci-dessus) (4 Mo)
- Annexes du rapport de présentation 21 (cf liste-ci-dessus) (6 Mo)
Rapport de présentation de la modification simplifiée n°1 (1Mo)
2. Projet d'Aménagement et de Développement Durables (1Mo)
3. Règlement écrit et graphique (cf. ci-dessus)
4. Annexes
4.1 Annexes sanitaires
4.1.2 Zonage d'Assainissement collectif (voir article ici)
4.2 Servitudes d'utilité publique
- Liste des servitudes d'utilité publique (506ko)
- Plan des servitudes d'utilité publique (2,4Mo)
- Plan de Prévention des Risques Inondation (4,4Mo)
4.3 Autres informations
4.3.1 Plan des informations annexes (1,5Mo)
4.3.2 Délibération instaurant le droit de préemption urbain (123ko)
4.3.3 Délibération de création de la ZAC Champ Albert (508ko)
4.3.4 Secteurs à taux particuliers de taxe d'aménagement (1,3Mo)
4.3.5 Arrêtés préfectoraux d'autorisation de carrière (2,3Mo)
4.3.6 Zones de bruit au voisinage (1,7Mo)
4.3.7 Secteur d'information des sols (785ko)
4.3.8 Périmètre de surveillance d'un site pollué (1,5Mo)
4.3.9 Bois ou forêts relevant du régime forestier (886ko)
4.3.10 Rapport du diagnostic agricole (2Mo)
4.3.11 Rapport de l'inventaire des haies (3,2Mo)
4.3.12 Études loi Barnier :
- La Crèche Champs Albert (1,3Mo)
- Soudan Les Girardières (4,5Mo)
4.3.13 Délibération instaurant la déclaration préalable pour clôtures (91 ko)