L'agenda des conseils communautaires - Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

Les conseils communautaires sont ouverts au public (selon les mesures sanitaires en vigueur).

réunion du conseil communautaire

Les prochaines dates

Les séances se tiennent à 18h30 dans la salle du conseil communautaire située au siège de la Communauté de Communes, 7 boulevard de la Trouillette à Saint-Maixent-l'Ecole. Elles sont ouvertes au  public.

 Les ordres du jour

2024

  • mercredi 31 janvier : ordre du jour à télécharger ici
  • mercredi 28 février : ordre du jour à télécharger ici
  • mercredi 27 mars : ordre du jour à télécharger ici
  • mecredi 24 avril : ordre du jour à télécharger ici

Les procès-verbaux

Consultez les procès-verbaux des Conseils Communautaires en suivant ce lien