Conseil Communautaire - Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

Conseil communautaire

La Communauté de Communes Haut Val de Sèvre est présidée par Stéphane BAUDRY, maire de Saint-Maixent-l'École.

Consultez ici la liste des délibérations votées en conseil communautaire de 2022 à 2025. Pour les délibérations de 2026 rendez-vous dans notre nouvelle rubrique "Publications officielles".

Consultez les procès-verbaux du Conseil Communautaire.

La Communauté de Communes Haut Val de Sèvre est présidée par Daniel JOLLIT, Maire de Romans.