20260128 - 28 janvier - Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

Dossier 20260128 - 28 janvier

pdf Aménagement de la zone d’activités économiques Baussais 2 tranche 2 – avant-projet Populaires

125 téléchargements

Télécharger (pdf, 81 KB)

pdf Baussais 2 : cession foncière Populaires

111 téléchargements

Télécharger (pdf, 65 KB)

pdf Conclusion d’une convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la SNC LNC HYDRA Populaires

108 téléchargements

Télécharger (pdf, 99 KB)

pdf Création d’un emploi permanent de droit privé à la régie assainissement Populaires

107 téléchargements

Télécharger (pdf, 55 KB)

pdf Demande de subvention pour la création de la zone d’activités Groies Perron 2 Populaires

115 téléchargements

Télécharger (pdf, 83 KB)

pdf Demande de subvention pour le réaménagement de la zone artisanale des Courolles à SAINT-MAIXENT-L'ÉCOLE Populaires

107 téléchargements

Télécharger (pdf, 73 KB)

pdf Demande de subventions pour la création de la zone d’activités Baussais 2 Populaires

108 téléchargements

Télécharger (pdf, 79 KB)

pdf Demande de subventions pour la création de la zone d’activités Mégy Sud 2 Populaires

127 téléchargements

Télécharger (pdf, 70 KB)

pdf Fonds de concours « soutien aux investissements des communes » - conclusion d’une convention avec la commune de PAMPROUX Populaires

121 téléchargements

Télécharger (pdf, 83 KB)

pdf Fonds de concours « soutien aux investissements des communes » - conclusion d’une convention avec la commune de SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT Populaires

109 téléchargements

Télécharger (pdf, 82 KB)

pdf Fonds d’accompagnement des entreprises – comités des 8 décembre 2025 et du 15 janvier 2026 Populaires

116 téléchargements

Télécharger (pdf, 120 KB)

pdf Médiathèques intercommunales : approbation du règlement du concours vidéo 2026 Populaires

103 téléchargements

Télécharger (pdf, 61 KB)

pdf Mise à jour des nomenclatures M4 et ses associés au 1er janvier 2026 Populaires

138 téléchargements

Télécharger (pdf, 61 KB)

pdf Modification du tableau des emplois permanents Populaires

112 téléchargements

Télécharger (pdf, 95 KB)

pdf Pacte territorial France Rénov’ Mellois Sèvre Gâtine – avenant n°1 à la convention de partenariat entre EPCI Populaires

119 téléchargements

Télécharger (pdf, 71 KB)

pdf Remise commerciale sur le prix d’un séjour au gîte « les Dolmens » à cause d’une panne de chaudière Populaires

104 téléchargements

Télécharger (pdf, 54 KB)

pdf Renouvellement de l’adhésion au service mobilité et évolution professionnelle du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Deux-Sèvres Populaires

104 téléchargements

Télécharger (pdf, 84 KB)

pdf Tarifications Cycloval 2026 Populaires

112 téléchargements

Télécharger (pdf, 464 KB)

pdf Taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport longue distance : répartition entre les communes Populaires

143 téléchargements

Télécharger (pdf, 106 KB)

pdf Versement 2025 de la participation du budget principal vers le budget 40041 centre aquatique Populaires

110 téléchargements

Télécharger (pdf, 52 KB)

pdf Versement 2025 de la participation du budget principal vers le budget 40046 activités économiques Populaires

123 téléchargements

Télécharger (pdf, 51 KB)

pdf ZA Mégy Sud : cession foncière Populaires

128 téléchargements

Télécharger (pdf, 63 KB)