20260429 - 29 avril - Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

pdf Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 62 téléchargements

Télécharger (pdf, 131 KB)

pdf Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 62 téléchargements

Télécharger (pdf, 513 KB)

pdf Création d'un comité social territorial avec une formation spécialisée en matière de santé, sécurité et des conditions de travail

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 57 téléchargements

Télécharger (pdf, 101 KB)

pdf Création d'un comité social territorial commun entre l'EPCI et le CIAS rattaché

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 62 téléchargements

Télécharger (pdf, 107 KB)

pdf Désignation d'un représentant au CAUE des Deux-Sèvres

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 65 téléchargements

Télécharger (pdf, 265 KB)

pdf Désignation d'un représentant au CNAS

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 70 téléchargements

Télécharger (pdf, 169 KB)

pdf Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du groupe hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 56 téléchargements

Télécharger (pdf, 217 KB)

pdf Désignation des délégués de la communauté de communes Haut Val de Sèvre au sein du Groupe d'Action Locale (GAL)

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 54 téléchargements

Télécharger (pdf, 129 KB)

pdf Désignation des représentants à l'agence technique départementale ID 79

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 54 téléchargements

Télécharger (pdf, 301 KB)

pdf Désignation des représentants au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et Haut Val de Sèvre (CBE)

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 60 téléchargements

Télécharger (pdf, 129 KB)

pdf Désignation des représentants au SECO

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 63 téléchargements

Télécharger (pdf, 112 KB)

default Désignation des représentants au sein de l'association Appui & Vous - Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) des Deux-Sèvres

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 51 téléchargements

Télécharger (, 4 KB)

pdf Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de la Mission Locale Sud Deux-Sèvres

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 70 téléchargements

Télécharger (pdf, 456 KB)

pdf Désignation des représentants au SERTAD

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 72 téléchargements

Télécharger (pdf, 123 KB)

pdf Désignation des représentants au SIEDS

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 60 téléchargements

Télécharger (pdf, 545 KB)

pdf Désignation des représentants au SMBVSN

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 53 téléchargements

Télécharger (pdf, 411 KB)

pdf Désignation des représentants au SMC Haut Val de Sèvre et Sud Gâtine

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 62 téléchargements

Télécharger (pdf, 538 KB)

pdf Désignation des représentants au SMEG

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 66 téléchargements

Télécharger (pdf, 420 KB)

pdf Désignation des représentants au SMO Deux-Sèvres Numérique

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 57 téléchargements

Télécharger (pdf, 448 KB)

pdf Désignation des représentants au SMO Niort Terminal

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 57 téléchargements

Télécharger (pdf, 112 KB)

pdf Désignation des représentants au SPL des eaux de la Touche Poupard

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 64 téléchargements

Télécharger (pdf, 390 KB)

pdf Désignation des représentants au Syndicat du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe-sur-Roc

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 54 téléchargements

Télécharger (pdf, 122 KB)

pdf Désignation des représentants au syndicat mixte de logement social des Deux-Sèvres (Deux-Sèvres Habitat)

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 66 téléchargements

Télécharger (pdf, 116 KB)

pdf Élection des membres de la commission d'appel d'offres

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 61 téléchargements

Télécharger (pdf, 533 KB)

pdf Election des membres du conseil d'administration du CIAS

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 60 téléchargements

Télécharger (pdf, 558 KB)

pdf Fonds de concours "soutien aux investissements communaux" - conclusion d'une convention avec la commune d'Avon

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 61 téléchargements

Télécharger (pdf, 523 KB)

pdf Indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des conseillers délégués membres du bureau titulaires d'une délégation de fonction

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 56 téléchargements

Télécharger (pdf, 570 KB)

pdf Modification du tableau des emplois permanents

Publié le 28 mai 2026 Modifié le 28 mai 2026 68 téléchargements

Télécharger (pdf, 568 KB)

Dossier 20260429 - 29 avril

pdf Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

pdf Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

pdf Création d'un comité social territorial avec une formation spécialisée en matière de santé, sécurité et des conditions de travail

pdf Création d'un comité social territorial commun entre l'EPCI et le CIAS rattaché

pdf Désignation d'un représentant au CAUE des Deux-Sèvres

pdf Désignation d'un représentant au CNAS

pdf Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du groupe hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois

pdf Désignation des délégués de la communauté de communes Haut Val de Sèvre au sein du Groupe d'Action Locale (GAL)

pdf Désignation des représentants à l'agence technique départementale ID 79

pdf Désignation des représentants au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et Haut Val de Sèvre (CBE)

pdf Désignation des représentants au SECO

default Désignation des représentants au sein de l'association Appui & Vous - Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) des Deux-Sèvres

pdf Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de la Mission Locale Sud Deux-Sèvres

pdf Désignation des représentants au SERTAD

pdf Désignation des représentants au SIEDS

pdf Désignation des représentants au SMBVSN

pdf Désignation des représentants au SMC Haut Val de Sèvre et Sud Gâtine

pdf Désignation des représentants au SMEG

pdf Désignation des représentants au SMO Deux-Sèvres Numérique

pdf Désignation des représentants au SMO Niort Terminal

pdf Désignation des représentants au SPL des eaux de la Touche Poupard

pdf Désignation des représentants au Syndicat du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe-sur-Roc

pdf Désignation des représentants au syndicat mixte de logement social des Deux-Sèvres (Deux-Sèvres Habitat)

pdf Élection des membres de la commission d'appel d'offres

pdf Election des membres du conseil d'administration du CIAS

pdf Fonds de concours "soutien aux investissements communaux" - conclusion d'une convention avec la commune d'Avon

pdf Indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des conseillers délégués membres du bureau titulaires d'une délégation de fonction

pdf Modification du tableau des emplois permanents

pdf Nomination des représentants des collectivités membres de l'Agence France Locale

pdf Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale