20260429 - 29 avril - Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

Dossier 20260429 - 29 avril

pdf Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

4 téléchargements

pdf Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

4 téléchargements

pdf Désignation d'un représentant au CAUE des Deux-Sèvres

4 téléchargements

pdf Désignation d'un représentant au CNAS

7 téléchargements

pdf Désignation des représentants au SECO

4 téléchargements

pdf Désignation des représentants au SERTAD

6 téléchargements

pdf Désignation des représentants au SIEDS

5 téléchargements

pdf Désignation des représentants au SMBVSN

4 téléchargements

pdf Désignation des représentants au SMEG

5 téléchargements

pdf Désignation des représentants au SMO Deux-Sèvres Numérique

4 téléchargements

pdf Désignation des représentants au SMO Niort Terminal

3 téléchargements

pdf Élection des membres de la commission d'appel d'offres

5 téléchargements

pdf Election des membres du conseil d'administration du CIAS

4 téléchargements

pdf Modification du tableau des emplois permanents

4 téléchargements