20260624 - 24 juin - Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

Dossier 20260624 - 24 juin

pdf Abrogation de la délibération relative à la cession de parcelles agricoles aux consorts DEHAENE situées à CHERVEUX

22 téléchargements

Télécharger (pdf, 571 KB)

pdf Adoption du compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025 budget 400 00 communauté de communes Haut Val de Sèvre

21 téléchargements

Télécharger (pdf, 112 KB)

pdf Adoption du compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025 budget 400 23 restaurant inter-entreprises

21 téléchargements

Télécharger (pdf, 100 KB)

pdf Adoption du compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025 budget 400 27 régie assainissement

25 téléchargements

Télécharger (pdf, 107 KB)

pdf Adoption du compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025 budget 400 35 redevance d’enlèvement des ordures ménagères

22 téléchargements

Télécharger (pdf, 448 KB)

pdf Adoption du compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025 budget 400 38 régie office de tourisme

23 téléchargements

Télécharger (pdf, 450 KB)

pdf Adoption du compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025 budget 400 41 centre aquatique

22 téléchargements

Télécharger (pdf, 111 KB)

pdf Adoption du compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025 budget 400 42 régie eau potable

23 téléchargements

Télécharger (pdf, 362 KB)

pdf Adoption du compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025 budget 400 43 régie mobilité

21 téléchargements

Télécharger (pdf, 371 KB)

pdf Adoption du compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025 budget 400 44 zones d’activités

23 téléchargements

Télécharger (pdf, 111 KB)

pdf Adoption du compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025 budget 400 45 lotissements

24 téléchargements

Télécharger (pdf, 213 KB)

pdf Adoption du compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025 budget 400 46 activités économiques

23 téléchargements

Télécharger (pdf, 452 KB)

pdf Affectation des résultats budget 400 00 communauté de communes Haut Val de Sèvre

21 téléchargements

Télécharger (pdf, 258 KB)

pdf Affectation des résultats budget 400 23 restaurant inter-entreprises

22 téléchargements

Télécharger (pdf, 277 KB)

pdf Affectation des résultats budget 400 27 régie assainissement

26 téléchargements

Télécharger (pdf, 292 KB)

pdf Affectation des résultats budget 400 35 redevance d’enlèvement des ordures ménagères

22 téléchargements

Télécharger (pdf, 356 KB)

pdf Affectation des résultats budget 400 38 régie office de tourisme

22 téléchargements

Télécharger (pdf, 275 KB)

pdf Affectation des résultats budget 400 41 centre aquatique

20 téléchargements

Télécharger (pdf, 450 KB)

pdf Affectation des résultats budget 400 42 régie eau potable

20 téléchargements

Télécharger (pdf, 459 KB)

pdf Affectation des résultats budget 400 43 régie mobilité

21 téléchargements

Télécharger (pdf, 430 KB)

pdf Affectation des résultats budget 400 44 zones d’activités

22 téléchargements

Télécharger (pdf, 420 KB)

pdf Affectation des résultats budget 400 45 lotissements

28 téléchargements

Télécharger (pdf, 421 KB)

pdf Affectation des résultats budget 400 46 activités économiques

23 téléchargements

Télécharger (pdf, 222 KB)

pdf Aides économiques aux exploitations agricoles – comité du 8 juin 2026 – versement des subventions

23 téléchargements

Télécharger (pdf, 424 KB)

pdf Appel à projets « des habitants du Haut Val de Sèvre acteurs d’une alimentation locale, saine, durable et de qualité » - versement des subventions

23 téléchargements

Télécharger (pdf, 523 KB)

pdf Attribution du marché n°2026-02 – marché public de prestations intellectuelles – diagnostic de fonctionnement / schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées des petites installations du parc communautaire

18 téléchargements

Télécharger (pdf, 779 KB)

pdf Autorisations de programmes / crédits de paiements (AP/CP)

18 téléchargements

Télécharger (pdf, 720 KB)

pdf Budget supplémentaire 2026 du budget 400 00 communauté de communes Haut Val de Sèvre

28 téléchargements

Télécharger (pdf, 406 KB)

pdf Budget supplémentaire 2026 du budget 400 23 restaurant inter-entreprises

24 téléchargements

Télécharger (pdf, 112 KB)

pdf Budget supplémentaire 2026 du budget 400 27 régie assainissement

23 téléchargements

Télécharger (pdf, 501 KB)