20260511 - 11 mai - Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

Dossier 20260511 - 11 mai

pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – ADHESION A L’UFOLEP

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION ADAL POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D-MARCHE

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – MODIFICATION DU REGLEMENT D’ASTREINTE POUR ASSURER LA CONTINUITE DE SERVICE DES ACTIVITES DU CIAS HAUT VAL DE SEVRE

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION AU CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DE LA RESIDENCE AUTONOMIE « LE SOLEIL D’OR »

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – RESIDENCE AUTONOMIE LE SOLEIL D’OR – ACTUALISATION DES DOCUMENTS REGLEMENTAIRES

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – TARIF DE L’ADHESION ANNUELLE 2026 AU SERVICE DE PORTAGE DE LIVRES

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – DESIGNATION D’UN DELEGUE CNAS

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LE CIAS ET L’EPCI AUQUEL IL EST RATTACHE

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE - COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – CREATION ET MODALITES DE DEPOT DES LISTES POUR L’ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

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pdf EHPAD LA CROIX D’HERVAULT – NOMINATION DES ELUS REFERENTS AU CONSEIL DE VIE SOCIALE

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pdf EHPAD LA CROIX D’HERVAULT – TARIFS HEBERGEMENT 2026

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pdf EHPAD LA CROIX D’HERVAULT – TRANSFORMATION D’UN POSTE D’AGENT SOCIAL EN POSTE D’AGENT SOCIAL PRINCIPAL 2EME CLASSE

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pdf EHPAD LES RIVES DE SEVRE – NOMINATION DES ELUS REFERENTS AU CONSEIL DE VIE SOCIALE

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pdf EHPAD LES RIVES DE SEVRE – TARIFS HEBERGEMENT 2026

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pdf EHPAD LES RIVES DE SEVRE - EHPAD LA CROIX D’HERVAULT - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DES EHPAD DU CIAS AU GCSMS

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pdf EHPAD LES RIVES DE SEVRE - EHPAD LA CROIX D’HERVAULT - MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ASTREINTE POUR LE PERSONNEL NON TECHNIQUE

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE - CREATION D’UNE COMMISSION PERMANENTE

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CIAS

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE - DELEGATIONS DE POUVOIR CONSENTIES PAR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE - ELECTION DU VICE-PRESIDENT ET DU VICE-PRESIDENT DELEGUE

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