20260608 - 8 juin - Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

Dossier 20260608 - 8 juin

pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – DEMANDE D’EXTENSION DE CAPACITE DE LA RESIDENCE AUTONOMIE ET INTEGRATION D’UN LOGEMENT T3 Nouveau

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – MISE EN LOCATION A TITRE EXPERIMENTAL D’UN LOGEMENT T3 ATTENANT A LA RESIDENCE AUTONOMIE Nouveau

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – DEMANDE DE SUBVENTION CARSAT CENTRE-OUEST – ACQUISITION D’UN DISPOSITIF DE REALITE VIRTUELLE LUMEEN POUR LA RESIDENCE AUTONOMIE LE SOLEIL D’OR Nouveau

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE - COMMISSION D’APPEL D’OFFRES Nouveau

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – SAAD – AFFECTATION DE RESULTAT 2025 Nouveau

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – RA-SOLEIL D’OR – AFFECTATION DE RESULTAT 2025 Nouveau

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – AFFECTATION DE RESULTAT 2025 Nouveau

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – SAAD - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION ET DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 Nouveau

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE - RA SOLEIL D’OR – ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – EXERCICE 2025 Nouveau

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pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – EXERCICE 2025 Nouveau

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pdf EHPAD LA CROIX D’HERVAULT – RECRUTEMENT D’AGENTS POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE Nouveau

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pdf EHPAD LA CROIX D’HERVAULT – ENGAGEMENT A PARTICIPER AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS DES ESMS Nouveau

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pdf EHPAD LA CROIX D’HERVAULT - TARIF HEBERGEMENT APPLICABLE AUX PERSONNES AGEES DE MOINS DE 60 ANS A COMPTER DU 1ER JUIN 2026 Nouveau

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pdf EHPAD LA CROIX D’HERVAULT – ADOPTION DU FORFAIT GLOBAL ET DES TARIFS DEPENDANCE APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JUIN 2026 Nouveau

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pdf EHPAD LA CROIX D’HERVAULT – VOTE DE L’ETAT PREVISIONNEL DES RECETTES ET DES DEPENSES (EPRD) 2026 Nouveau

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pdf EHPAD LES RIVES DE SEVRE – RECRUTEMENT D’AGENTS POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE Nouveau

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pdf EHPAD LES RIVES DE SEVRE – ENGAGEMENT A PARTICIPER AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS DES ESMS Nouveau

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pdf EHPAD LES RIVES DE SEVRE – REMBOURSEMENT A L’ASSOCIATION « LES AMIS DES FAUVETTES » Nouveau

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pdf EHPAD LES RIVES DE SEVRE - TARIF HEBERGEMENT APPLICABLE AUX PERSONNES AGEES DE MOINS DE 60 ANS A COMPTER DU 1ER JUIN 2026 Nouveau

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pdf EHPAD LES RIVES DE SEVRE – ADOPTION DU FORFAIT GLOBAL ET DES TARIFS DEPENDANCE APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JUIN 2026 Nouveau

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pdf EHPAD LES RIVES DE SEVRE - VOTE DE L’ETAT PREVISIONNEL DES RECETTES ET DES DEPENSES (EPRD) 2026 Nouveau

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