20260115 - 15 janvier - Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

Dossier 20260115 - 15 janvier

pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – DEMANDE D’AUTORISATION DE SIGNATURE DES DOCUMENTS CONTRACTUELS VALANT ENGAGEMENT DU CIAS HAUT VAL DE SEVRE DANS LE PROJET DE RESEAU DE CHALEUR DE LA CRECHE

78 téléchargements

Télécharger (pdf, 370 KB)

pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – SAD HVS – SIGNATURE DE L’ANNEXE A LA CONVENTION CADRE CRT CONCERNANT L’INTERVENTION DU SAD HAUT VAL DE SEVRE

82 téléchargements

Télécharger (pdf, 330 KB)

pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – SAD HVS - REVISION DES TARIFS POUR 2026 Populaires

110 téléchargements

Télécharger (pdf, 426 KB)

pdf CIAS HAUT VAL DE SEVRE – BUDGETS 2026

99 téléchargements

Télécharger (pdf, 694 KB)

pdf EHPAD LA CROIX D’HERVAULT – TRANSFORMATION D’UN POSTE D’INFIRMIER EN SOINS GENERAUX DE CLASSE NORMALE EN POSTE D’INFIRMIER EN SOINS GENERAUX HORS CLASSE

82 téléchargements

Télécharger (pdf, 632 KB)

pdf EHPAD LA CROIX D’HERVAULT – TARIF HEBERGEMENT APPLICABLE AUX PERSONNES BENEFICIAIRES DE L’AIDE SOCIALE A L’HEBERGEMENT A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026

90 téléchargements

Télécharger (pdf, 626 KB)

pdf EHPAD LES RIVES DE SEVRE – CREATION D’UN POSTE DE DIRECTEUR ADJOINT

91 téléchargements

Télécharger (pdf, 687 KB)

pdf EHPAD LES RIVES DE SEVRE – TARIF HEBERGEMENT APPLICABLE AUX PERSONNES BENEFICIAIRES DE L’AIDE SOCIALE A L’HEBERGEMENT A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026

90 téléchargements

Télécharger (pdf, 655 KB)