Prochain Conseil Communautaire - Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

Les Conseils communautaires ont lieu à 18h30 dans les locaux de la Communauté de Communes Haut Val de Sèvre (salle du conseil - 7 boulevard de la Trouillette à Saint-Maixent-l'Ecole).

Prochaines dates

  • Mercredi 25 avril 2018 à 18h30
  • Mercredi 30 mai 2018 à 18h30
  • Mercredi 27 juin 2018  à 18h30
  • Mercredi 11 juillet 2018 à 18h30

Les réunions du Conseil communautaire sont publiques.

A noter que les auditeurs libres n'ont pas le droit d'intervenir dans les débats.

Procès-verbaux

Consultez les procès-verbaux des Conseils Communautaires en suivant ce lien

 

·         Vote des comptes administratifs et des comptes de gestion 2015

·         Vote des taux de fiscalité 2016

·         Fonds de soutien à l’investissement local (FSIL) : demande de subvention

·         Habitat regroupé de LA CRÈCHE : convention fonds de concours avec la commune de LA CRÈCHE

·         Délibération concernant les frais de déplacement des membres du conseil de développement de la communauté de communes Haut Val de Sèvre

·         Recrutement d’un ingénieur contractuel

·         Cession d’un ensemble immobilier sur la parcelle AV376 sur la commune d’AZAY LE BRULÉ

·         Attribution du marché de travaux d’interconnexion des stations d’épuration de LA CRÈCHE

·         Convention d’aide à la gestion des aires d’accueil des gens du voyage de LA CRÈCHE et SAINT MAIXENT L'ÉCOLE

·         Fourniture de livres et CD pour les collections des médiathèques intercommunales : attribution des marchés

·         Fourniture de DVD pour les collections des médiathèques intercommunales : attribution du marché

·         Délégation de service public pour la gestion du centre hippique de CHERVEUX