Conseil Communautaire - Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

Conseil communautaire

Le Conseil de la Communauté de Communes Haut Val de Sèvre est composé de 48 Conseillers communautaires. 

Les Conseils communautaires ont lieu à 18h30 dans les locaux de la Communauté de Communes Haut Val de Sèvre (salle du conseil - 7 boulevard de la Trouillette à Saint-Maixent-l'Ecole).

Consultez les procès-verbaux du Conseil Communautaire.

Lors du Conseil du 30 novembre 2016, les élus communautaires ont tenu le Débat d’Orientation Budgétaire (DOB), afin de discuter des grandes orientations du prochain budget primitif, conformément à l’article L2312-1 du code général des collectivités territoriales.