Avis et contributions du Conseil de Développement - Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

Le Conseil de Développement peut donner son avis ou être consulté sur toutes questions relatives au développement du territoire.
Consultez dans cet article les dernières publications du Conseil de Développement.

Les avis et contributions du Conseil de développement ont vocation à alimenter la réflexion des élus préalablement à la définition et la mise en oeuvre des politiques publiques. Ces publications sont transmises au Président de la Communauté de Communes, aux Vices-Présidents et aux élus des commissions chargés d'étudier ces dossiers. 

Consultez les contributions du Conseil de Développement :

Ces réflexions sont sous la responsabilité des membres du Conseil de Développement.
Elles n'engagent que leurs auteurs.

 En mars 2017, les membres du Conseil de Développement ont rédigé une contribution dans le cadre de l'enquête publique sur les bassines :

 

En janvier 2017, suite à la présentation de la démarche d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi), les membres du Conseil de Développement ont rédigé une contribution pour le Projet d'Aménagement et de Développement Durable :

 

En décembre 2016, deux contributions ont été élaborés par des groupes de travail.

- Quelques points et idées générales pour le PLUi :

- Avis et questionnement suite à la présentation du projet piscine du 28 novembre 2016 :

 

Une contribution au projet de Centre Aquatique Intercommunal a été validé lors de la séance plénière du 7 juin 2016 :

 

 En janvier 2016, le membres du Conseil de Développement ont été saisis par les élus afin d'émettre un avis sur le projet de territoire (2015-2020) :